L’an deux mil vingt, le vingt-huit mai, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire sortant.

Présents : Corinne CHENET, Cécile PATUREAU, Hervé DESTERNES, Martine AUGENDRE,  Yvon BONAZZI,    Philippe BERTRAND, Frédéric LANGLOIS,  Marie-Laure SELLERON, Mireille BERNARDET, Michel METON

formant la majorité des membres en exercice

Absents excusés : /

Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND

 

Mr NONIN Patrick en tant que Maire du mandat précédent ouvre la séance.

Mr BERTRAND est désigné secrétaire de séance.

Mr NONIN étant le doyen des membres, continue la présidence de la séance. Il procède à l’appel des conseillers, qui sont tous présents.

Mr NONIN explique qu’en raison des mesures sanitaires, la séance a lieu dans la salle polyvalente, en présence de public en nombre limité.

Afin de procéder à l’élection du maire et des adjoints, Mr NONIN demande au conseil municipal de désigner deux assesseurs. Mme CHENET et Mr DESTERNES sont désignés assesseurs.

Mr NONIN demande s’il y a des candidats à la fonction de maire. Mr NONIN se présente en candidat et est le seul.

Chaque conseiller vote. Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Ils comptabilisent onze enveloppes dans l’urne, aucun bulletin blanc, aucun bulletin nul, et onze voix pour Mr NONIN qui est donc élu maire à la majorité absolue au premier tour.

 

Mr NONIN prend la présidence de la séance en qualité de maire.

Il demande au conseil municipal de fixer le nombre d’adjoints. Il précise que la commune peut avoir de un à trois adjoints.

Le Conseil municipal décide de fixer le nombre d’adjoints à trois.

 

Mr le Maire demande s’il y a des candidats à la fonction de premier adjoint.

• Mme Chenet se déclare candidate. Aucun autre candidat se manifestant, il est procédé immédiatement à l’élection du premier adjoint.

A l’issue du vote, les assesseurs comptabilisent onze enveloppes dans l’urne, aucun bulletin blanc, aucun bulletin nul, et onze voix pour Mme Chenet qui est donc élue première adjointe à la majorité absolue au premier tour.

• Mr le Maire demande s’il y a des candidats à la fonction de deuxième adjoint.

Mr BERTRAND se porte candidat. Aucun autre candidat ne se manifeste. Il est procédé au vote.

Les assesseurs comptabilisent onze enveloppes dans l’urne, aucun bulletin blanc, aucun bulletin nul et onze voix pour Mr BERTRAND qui est aussitôt proclamé deuxième adjoint à la majorité absolue au premier tour.

• Mr le Maire demande s’il y a des candidats à la fonction de troisième adjoint.

Mme PATUREAU se porte candidate. Il est procédé au vote.

A l’issue du dépouillement, onze enveloppes sont comptabilisées dans l’urne, aucun bulletin blanc, aucun bulletin nul et onze voix pour Mme PATUREAU, qui est proclamée troisième adjointe à la majorité absolue au premier tour.

 

Mr le Maire procède ensuite à la lecture de la Charte de l’élu local.

 

• Délégation de fonctions: Mr le Maire propose au Conseil municipal de décider s’il souhaite lui déléguer des fonctions pour simplifier la gestion communale.

Il rappelle les délégations qui lui avaient été transférées au mandat précédent.

Le Conseil municipal décide de transférer au maire les délégations suivantes :

• De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant les avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
• De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans.
• De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes.
• De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières.
• D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.
• D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre.
• De demander à tout organisme financeur, pour les projets approuvés auparavant par le Conseil municipal, l’attribution de subventions.

           

• Indemnités de fonction : Mr le Maire explique que suite à l’installation du nouveau conseil municipal, il faut définir les indemnités de fonction du maire et des adjoints. Il explique que l’indemnité de maire est par défaut au taux maximum de 25.5% de l’indice maximal de l’échelle indiciaire de la fonction publique. Ce taux ne peut être diminué qu’à la demande du Maire. L’indemnité des adjoints représente au maximum 9.9% de l’indice par adjoint.

Mr le Maire explique que ces taux ont été augmentés depuis le 1^er janvier 2020, mais qu’ils n’avaient pas été réactualisés par l’ancien conseil municipal. Le budget n’étant pas encore réalisé, il demande au conseil municipal de conserver le taux qu’il avait lui-même au mandat précédent, soit 17%, et demande à ce qu’il en soit de même pour les adjoints, soit 6.6% chacun. Le Conseil municipal accepte les propositions de Mr le Maire : l’indemnité du maire sera de 17% et celle des adjoints de 6.6% chacun.

En raison des mesures sanitaires, la séance devant être la plus brève possible, aucun autre sujet ne sera abordé.

La séance est close à 19h30.

Prochaine séance, mercredi 10 juin 2020, 19h30 à la salle des fêtes.