L’an deux mille vingt et un, le 30 juillet, à dix-neuf heure, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.
Présents : Patrick NONIN, Corinne CHENET, Philippe BERTRAND, Cécile PATUREAU, Martine AUGENDRE, Mireille BERNARDET, Marie-Laure SELLERON, Yvon BONAZZI, Hervé DESTERNES, Frédéric LANGLOIS et Michel METON
Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2021 :
Adopté à l’unanimité
Présentation des décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil Municipal :
Le Maire a accepté les devis pour l’acquisition du matériel ci-dessous.
- Matériel de cuisine (chambre de refroidissement, robot coupe, robot pâtissier) pour la cantine scolaire auprès de la Ste CHRISTIN pour 3 521,00 € HT
- Lanternes et candélabres pour le bourg de Nohant auprès de l’Ent SEGEC pour 4 982,00 € HT
- Panneaux de signalisation pour les hameaux et lieu dits auprès de l’Ent SIGNAUX GIROD pour 981,31 € HT
- Une armoire de rangement pour la cantine scolaire auprès de la Ste CHRISTIN pour 640,00 € HT
Délibération pour fixer les tarifs des repas de cantine à compter du 1er septembre 2021:
Repas enfant : 2,98 €
Repas adulte : 5,21 €
Adopté à l’unanimité
Délibération pour approuver le rapport du syndicat des Eaux de La Couarde sur la qualité et les tarifs de l’eau potable pour 2020 :
Adopté à l’unanimité
Délibération pour fixer le montant de la redevance d’occupation du domaine public pour 2021 pour les installations télécom :
Le montant de la redevance est fixé à son taux maximal, soit un produit de 1 408,66 €
Délibération pour approuver le tableau de concordance (en annexe) des parcelles et n° d’adresse, la création des nouvelles dénominations
Adopté à l’unanimité
Délibération pour approuver les nouvelles modalités de majoration ou récupération des heures supplémentaires et complémentaires
L’avis du Comité Technique est favorable
Adoptée à l’unanimité
Délibération pour modifier la délibération de 2018 pour les concessions de cimetière, en retirant la notion de dimension et indiquant seulement le tarif au m² :
Les dimensions des concessions figurent dans le règlement du cimetière par arrêté du Maire
Pour rappel :
- Durée 15 ans : 25,00 € / m²
- Durée 30 ans : 35,00 € / m²
- Durée 50 ans : 45,00 € / m²
Questions diverses :
- Point sur les travaux et achats pour l’école : les travaux de peinture de la salle de classe seront finis pour le 15 août ; les achats par le RPI pour la toute petite section (lits, tapis, coussins, banc, range doudou, jeux muraux) seront livrés pour le 30 août.
- Echange sur les devis reçus pour le projet de jeux pour enfants
- 92 enfants sont inscrits pour la rentrée de septembre dans les différentes classes du RPI (dont 34 enfants de Nohant-Vic)
- Augmentation de la plage d’ouverture de la garderie scolaire basée à Nohant-Vic : à partir du 2 septembre elle fermera à 18h30 ; la garderie sera facturée à partir de 17h00 (gratuité le matin) à raison de 0,50 € par tranche de 30 mn commencée; les nouveaux horaires sont 7h30 à 9h05 et de 16h45 à 18h30.
- Le repas des anciens, sous réserve des conditions sanitaires, aura lieu le dimanche 24 octobre
- Fixation des réunions des différentes commissions pour la rentrée :
– Commission finances : étude du dossier proposé par le SDEI sur l’achat groupé d’énergie
– Commission voirie : travaux route de Beaupin ; étude du dossier remis par l’Unité territoriale sur l’état des routes ; projet de busage route du Stade
– Commission vie scolaire : travaux école ; projet de jeux pour enfants
– Commission travaux, aménagements divers : aménagement des bords de rivière
– Commission communication : pour le bicentenaire de la création de la commune de Nohant-Vic en 2022, une réunion de la commission se tiendra le vendredi 27 août à 17h00 salle des associations, sont invités les habitants intéressés
- Présentations des réunions auxquelles le Maire, les Adjoints et Conseillers ont participé
Fin du Conseil à 22h30
Le tableau de concordance des parcelles et n° d’adresse
ANNEXE A LA DELIBERATION N