L’an deux mille quatorze, le 19 décembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.
Présents : Patrick NONIN, Corinne CHENET, Hervé DESTERNES, Frédéric LANGLOIS, Martine AUGENDRE, Christine BAHI, Cécile PATUREAU, Yvon BONAZZI, Maryline JOUBERT, Philippe BERTRAND.
Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND
Le conseil débute par une présentation des activités assurées par les élus depuis le conseil du 14 novembre : communauté de communes, maison Jour de Fêtes, l’abattoir, le carrefour de la diversité avec l’ADAR, CCAS, réunion sur le financement avec CG/CAUE/Pays de La Châtre, réunion Défense, remise des prix des maisons fleuries, RPI, réunion avec la CAF, prochain Péliau, site internet, plan d’extension du cimetière
L’ensemble des délibérations ont été votées à l’unanimité
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2014
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal extraordinaire du 30 novembre 2014 * (en annexe)
Tarifs de location de la salle des fêtes applicables au 1er janvier 2015
Adoption de la modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de La Châtre en Berry
La mise en œuvre d’un Schéma de Cohérence Territoriale à l’échelle d’un territoire sera obligatoire le 1er janvier 2017. Pour cela il est nécessaire que chaque communes délibèrent sur les modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de La Châtre.
Pour plus d’information sur le SCOT : http://www.territoires.gouv.fr/schema-de-coherence-territoriale-scot
Subvention FAR 2015 pour la voirie
Les devis reçus présentent des écarts significatifs et nécessitent des informations complémentaires; à revoir lors d’un prochain conseil
Subvention de la Maison des Sports pour la maison des associations
Une subvention pourra être obtenue dans le cadre du projet Appert (mairie, poste, associations)
Décisions modificatives du budget
Indemnité du trésorier
L’indemnité a été fixée à hauteur de 50 %
Fenwal
Adoption de la motion de soutien aux salariés de Fenwal.
CCAS
La somme de 2000 € initialement prévue lors de l’élaboration du budget 2014
pour le fonctionnement du CCAS, n’ayant pas été utilisée, il est décidé de l’affecter à un chapitre autre.
Présentation du devis SEGEC reçu pour l’entretien de l’éclairage public
Point propre
Un arrêté municipal sera pris concernant la bonne utilisation du point propre ; il est réservé aux déchets sélectionnés et n’est pas un dépôt d’ordures ménagères. Il est fait appel au bon sens et au civisme de chacun.
Ramassage des ordures ménagères
Une nouvelle modification a été reçue de la Communauté de communes pour le ramassage des ordures ménagères :
– A compter du 5 janvier, le jour de ramassage est fixé au vendredi matin
– Sauf pour : La Breuille / Le Grand Envau / Le Petit Envau / Le Vire Morin / Les Gravières / Les Landes où le jour de ramassage sera le mercredi
Questions diverses
Clés des églises : les clés sont à retirer à la mairie aux horaires d’ouverture :
le matin :
lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi (sauf le 2ème de chaque mois) : 9h à 12h
l’après-midi :
lundi et vendredi de 13h30 à 17h00
Présentation des vœux de la municipalité le vendredi 16 janvier 2015, 18h30 à la salle des fêtes de Vic.
Séance levée à 22H30.
Prochaine réunion le 6 février 2015 à 19 heures 30.
Les séances du Conseil sont publiques, les habitants sont cordialement invités à y assister.
* Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2014
L’an deux mil quatorze, le trente novembre, à onze heures trente, le Conseil Municipal de Nohant-Vic, régulièrement convoqué, s’est réuni en mairie, en session extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick NONIN, Maire.
Présents : Patrick NONIN, Hervé DESTERNES, Christine BAHI, Cécile PATUREAU, Yvon BONAZZI, Maryline JOUBERT, Philippe BERTRAND.
Absents excusés : Corinne CHENET, Martine AUGENDRE, Frédéric LANGLOIS,
Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND
Création nouvelle mairie
Monsieur Patrick NONIN présente le nouveau projet d’aménagement de l’ancienne forge et de la maison Appert, qui devrait comporter une nouvelle mairie, des salles de réunions et un logement locatif. Il explique qu’il ne reste plus que 24 heures à la municipalité pour présenter le projet modifié afin de maintenir la subvention FAR, déjà accordée, pour le projet précédent.
Le Conseil Municipal accepte, par principe, le nouveau projet d’aménagement.
Séance levée à 12H00.